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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle
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EXS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXS
Manufacture Française du Cycle, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96637611
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2026

Présentation de la marque EXS

Déposée le 6 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Manufacture Française du Cycle domicilié(e) 27 rue Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 771 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque EXS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXS arrivera à expiration en date du 6 août 2026.

Manufacture Française du Cycle a également déposé les autres marques suivantes : OCCITANE , (Marque figurative) , OZE , SUNN , MCC , SUNN , MICMO , PNA , DYNAMIC , MFC MANUFACTURE FRANCAISE DU CYCLE


Manufacture Française du Cycle, Société par actions simplifiée à associé unique - 27 rue Brunelière - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 791771223


Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Inscription le 4 août 2006 - Changement de dénomination n°438849 - Publication au BOPI 2006-08-04

Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321554 - Publication au BOPI 2006-08-22

Inscription le 4 août 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°438850 - Publication au BOPI 2006-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613402 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616075 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20

Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), accessoires et pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaînes, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes